Mentions légales

ESGL93 est une association Loi 1901

 

Représentant légal :

Partice Plumain

Siège Social
Stade Léo Lagrange,
Local André Cosme,
Place Séverine
93310 Le Pré Saint Gervais.

 

Pour nous contacter :
- Téléphone  :

06 06 67 03 66

- Email

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Hébergeur :

1&1

 

Site développé  par :

assocoweb.SERVICES - Paris - France

assocoweb.fr

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
 

CNIL et données personnelles
Les informations que vous aurez saisies sur ESGL93 pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par ESGL93.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. "Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant".

Pour exercer votre droit de recours, adressez-vous :
- Par courrier, à l'adresse suivante :
ESGL93
Stade Léo Lagrange,
Local André Cosme,
Place Séverine
93310 Le Pré Saint Gervais.
- Par message sur le site :
Cliquez ici pour atteindre le formulaire de contact

Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes ... et tout autre élément composant le site, sont la propriété d'ESGL93 et/ou des auteurs proposant des images en libre de droit.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusées sur le Site Internet et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Paris sont compétents pour connaître des éventuels litiges.

Mentions légales | Plan du site | MAJ | Archives | Contact
© 2024 ESGL93 - assocoweb SERVICES